Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE EXPRESS France
FAT SA

Numéro de dépôt :
3018818
Date de dépôt :
03/04/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2010
MODE EXPRESS France de FAT

Présentation de la marque MODE EXPRESS France

Déposée le 3 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) FAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE EXPRESS France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAT domicilié(e) 15/17 Rue du Travy, 94320 THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCO ALLEMAND TRANSIT S.A. FAT - France.

La marque MODE EXPRESS France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE EXPRESS France est expirée depuis le 3 avril 2010.

FAT a également déposé les autres marques suivantes : MODE Express , NIYA , MODE EXPRESS EUROPE , La Poutinerie


FAT SA - 15/17 Rue du Travy, 94320 THIAIS - France


FRANCO ALLEMAND TRANSIT S.A. FAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Transports.